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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBERNIER
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Le p'tit bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le p'tit bio
VAUBERNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3823458
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Le p\'tit bio de VAUBERNIER

Présentation de la marque Le p'tit bio

Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le p'tit bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBERNIER domicilié(e) LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUBERNIER domicilié(e) LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France.

La marque Le p'tit bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le p'tit bio est expirée depuis le 14 avril 2021.

VAUBERNIER a également déposé les autres marques suivantes : VALORY , LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY , BONS MAYENNAIS , BONS MAYENNAIS , LINGOT BONS MAYENNAIS , QUALIBEUR , MAIN OR , BONS MAYENNAIS A CHAUFFER ET PICORER


VAUBERNIER, SAS - LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France - SIREN 735750093


VAUBERNIER - LE BOIS BELLERAY - 53470 - MARTIGNE SUR MAYENNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Fromages issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.